JustPaste.it

Rentrée des classes pour le conseil communautaire dans la Maison de Pays à Fayence.

file1.png

Toutes les délibérations soumises à un vote ont été adoptées à l'unanimité.

Déchets


Concernant l'élimination des déchets, la ComCom du Pays de Fayence (CCPF) présente chaque année un rapport sur l'évolution des quantités de déchets produites et le coût de leur gestion.


Moins de volume


Grâce à une amélioration de la collecte sélective, la production d'ordures ménagères a baissé de 400 tonnes entre 2015 et 2016.
Depuis 2008, elle est passée de 13 088 tonnes à 10 900 tonnes, malgré la croissance de la population et l'intégration de Bagnols-en-Foret en 2014.


Michel Tosan (Bagnols) précisait: -L'effort doit se poursuivre pour maîtriser les coûts... Sur les communes de Tannerait et de Saint-Paul-en-Forêt, la mise en place systématique de bacs de collecte sélective, à côté de ceux d'ordures ménagères a permis de doubler la quantité de la collecte.. René Ugo, le président, a observé pour sa part: - Le coût de la gestion des ordures ménagères a baissé de 1.11'% entre 2015 et 2016... La tendance doit se poursuivre


Haut débit ça se poursuit


Suite à l'adhésion du Département du Var au Syndicat Mixte Paca Très Haut Débit (SMO. PACA. THD) et au sujet de la montée en débit du quartier de Tournon à Montauroux, la CCPF vient d'entreprendre des travaux qui concernent 188 lignes et qui devraient se terminer
début 2018, avec une ouverture commerciale au printemps 2018.


La contribution de la CCPF s'élève à 37 600€ pour un coût total de 156 813€.


Au sujet de la CLECI, créée suite au passage en Fiscalité Professionnelle Unique (FPU), la CCPF reverse à chacune des neuf communes leur part respective, déduction faite des charges transférées.
.

Le fil des débats.

 

  • Concernant la question de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE), la loi prévoit une cotisation minimum basée sur le chiffre d'affaires pour celles ayant une très faible valeur locative. En fonction de ce dernier, la CCPF appliquera une des 6 tranches existantes et baissera ou augmentera les contributions pour que chaque entreprise contribue proportionnellement aux charges publiques. Cette évolution permet de dégager des ressources supplémentaires afin de financer, par exemple, les dépenses liées à l'accessibilité des zones d'activités et notamment les voies parallèles de leur desserte.
  • Côté subvention, une aide exceptionnelle de 3000 euros a été allouée pour aider les collectivités territoriales des îles de Saint-Barthélemy et Saint-Martin. touchées par l'ouragan Irma.
  • Et pour terminer ce long conseil communautaire, quelques chiffres sur la Maison du Lac. 3000 visiteurs ont fréquenté le site au mois d'août avec des retours positifs sur l'accueil, la qualité et l'esthétique du bâtiment et de son aménagement intérieur.
    René Ugo avait annoncé, lors de l'inauguration , un coût final de l'ordre de 2.3M€. A ce jour, les travaux représentent un montant de 1.7M€ hors taxes, qui bénéficient de l'aide de l'État et du Département à hauteur de 638159€ et d'un prêt à taux 0 de la Caisse des Dépôts de 1M€.
    Le groupe de travail de la Maison du Lac nourrit sa réflexion pour la poursuite des aménagements de la partie restauration et des abords du site et du lac en général.
    Les chiffres définitifs seront publiés, en temps et en heure et au fur et à mesure des travaux d'achèvement, par notre titre.

Source: Var Matin 30/09/2017 Christian Godet.