Remplacements de taux imposés et exemptions fiscales

Les taxes sont calculées automatiquement dans Shopify, mais vous pouvez modifier ces taux de taxation pour mieux contrôler les taxes que vous facturez. Utilisez des dérogations si vous devez effectuer l’une des opérations suivantes :

• contrôler le taux de taxation que vous facturez pour un produit particulier
• gérer les exceptions et exonérations fiscales
• spécifier les taux de taxation uniques pour les destinations d’expédition
• indiquer des taux de taxation uniques pour les clients exonérés de taxe

Par exemple, vous pouvez spécifier des dérogations pour les exonérations fiscales d’État aux États-Unis, les exonérations fiscales provinciales au Canada ou les exonérations de TVA dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni.

Les dérogations s’appliquent aux ventes en ligne et aux ventes sur Shopify PDV.

Pour paramétrer une dérogation fiscale, créez une collection manuelle avec les produits exonérés de taxe, puis appliquez la dérogation à cette collection.

Si vous n’avez pas besoin de facturer la taxe de vente, vous pouvez alors créer des dérogations et définir le taux de taxation sur 0 %. Vérifiez toujours auprès de l’administration fiscale locale que vous facturez à vos clients le taux de taxation correct.

Configurer un produit devant être exonéré de la taxe de vente

Si seulement quelques-uns de vos produits sont exemptés de la taxe de vente, vous pouvez désactiver l'application des taxes à ces produits individuellement.

Étapes :

1. Dans l'interface administrateur Shopify, cliquez sur Produits puis sur le nom du produit.

2. Sous Tarification, décochez la case Facturer des taxes sur ce produit.

3. Cliquez sur Enregistrer.

Créer une collection manuelle pour les produits qui doivent faire l’objet d’une dérogation fiscale

Si vous avez un groupe de produits nécessitant la même dérogation fiscale, vous pouvez créer une collection qui contient les produits, puis appliquer la dérogation à la collection.

Vous pouvez masquer les collections avec dérogation fiscale afin que vos clients ne la voient pas. Une fois que vous avez appliqué une dérogation fiscale à la collection, tous les produits que vous ajoutez à la collection seront exonérés de taxe partout dans votre boutique, que la collection soit masquée ou non.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

2. Cliquez sur Créer une collection puis donnez-lui un nom.

3. Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.

4. Si vous souhaitez masquer la collection de l'un de vos canaux de vente actifs, cliquez alors sur Gérer dans la section Disponibilité de la collection pour décocher la case à côté du nom du canal de vente désiré. En savoir plus sur la disponibilité des canaux de vente.

5. Cliquez sur Enregistrer.

6. Dans la section Produits, cliquez sur Parcourir.

7. Sélectionnez les produits que vous souhaitez ajouter à la collection, puis cliquez sur Terminé.

Une fois que vous avez ajouté tous les produits nécessitant une dérogation fiscale à la collection, vous pouvez appliquer une dérogation fiscale à la collection.

Catégories de produits

Les catégories de produits sont des mentions que l’on attribue à des produits ou à des collections de produits. Pour les marchands qui vendent leurs produits à des clients situés aux États-Unis, elles indiquent les obligations et exonérations fiscales des clients lorsqu’ils achètent ces produits particuliers.

L’utilisation des catégories de produits augmente la précision du calcul des taxes américaines et réduit le besoin de recourir à des dérogations fiscales. Les catégories de produits sont sélectionnées dans la taxonomie des produits de Shopify, qui est une liste prédéfinie et standardisée. Pour en savoir plus, consultez la section Catégories de produits.

Si vous définissez une catégorie de produit pour un produit concerné par une dérogation, celle-ci prévaut sur le calcul des taxes de la catégorie de produit. Envisagez de supprimer toutes les dérogations fiscales de produits qui entrent en conflit avec les catégories de vos produits. Toutefois, si vous avez connaissance de règles fiscales qui ne sont pas calculées selon les catégories de produits, conservez les dérogations fiscales de vos produits.

Remplacer le taux imposé sur une collection ou sur les frais d’expédition

Vous pouvez spécifier des taux de taxation uniques sur une collection de produits ou sur les frais d'expédition.

Le pourcentage que vous entrez correspond au montant qui sera collecté et non au montant exempté.

Étapes :

Configurer des clients exonérés de taxes

À la page Clients de l'interface administrateur Shopify, vous pouvez définir un client pour qu'il soit complètement exonéré de taxe.

Les clients exonérés de taxe ne doivent payer aucune taxe au moment du passage à la caisse. Ils doivent toutefois passer à la caisse en utilisant la même adresse e-mail que celle qui est listée sur leur compte client.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Clients.

2. Trouvez le client à exonérer de toutes les taxes, puis cliquez sur son nom.

3. Dans la section Tax settings (Paramètres des taxes), cliquez sur Manage (Gérer).

4. Décochez la case percevoir la taxe.

5. Cliquez sur Enregistrer.

Exonérations fiscales intégrées

Shopify applique des dérogations fiscales intégrées dans deux cas spécifiques :

• Les marchands américains qui vendent des vêtements dans les États de New York, du New Jersey, du Massachusetts et de Rhode Island
• Les marchand(e)s canadien(ne)s qui vendent des produits de vapeur Colombie-Britannique et en Saskatchewan

Règles sur les taxes vestimentaires aux États-Unis

Les États suivants appliquent des exonérations fiscales pour certains produits vestimentaires :

• New York  : les vêtements, chaussures et articles utilisés pour réparer les vêtements dont le prix individuel est de moins de 110 $ sont exonérés de la taxe de vente de l'État. Par exemple, deux articles dont le prix combiné équivaut à 200 $ seront exonérés de la taxe de vente alors qu'un article dont le prix individuel est de 110 $ sera soumis à cette même taxe. Cette exemption s'applique aussi dans les juridictions suivantes :

  • Bronx
  • brooklyn
  • Chautauqua
  • Chenango (sauf la ville de Norwich)
  • Colombie
  • Delaware
  • Comté de Dutchess
  • Greene
  • Hamilton
  • Manhattan
  • Queens
  • Staten Island
  • Tioga

• New Jersey : la plupart des vêtements et chaussures sont exonérés de la taxe de vente de l’État. Il n’y a pas de limite de prix pour cette exonération.

• Massachusetts : les produits d'habillement dont le prix est inférieur à 175 $ sont exemptés de la taxe de vente de l'État, et les produits d'habillement dont le prix dépasse cette limite seront soumis à la taxe sur le montant dépassant les 175 $ seulement. Par exemple, un vêtement dont le prix est de 200 $ sera imposé sur 25 $ car les premiers 175 $ ne sont pas imposables.

• Rhode Island : les vêtements et les chaussures dont le prix individuel est de 250 $ ou moins sont exemptés de la taxe de vente de l'État et seul le montant au-dessus de cette limite est sujet à la taxe de vente. Par exemple, si un costume coûte 275 $, la taxe est appliquée sur seulement 25 $.

Pour que Shopify calcule les taux de taxation corrects, votre boutique doit être configurée pour percevoir la taxe de vente dans l’État, et vous devez créer une collection pour les produits vestimentaires concernés avec le titre tax:clothing (taxe : vêtement).

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

2. Cliquez sur Créer une collection.

3. Dans Titre, saisissez tax:clothing en lettres minuscules.

4. Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.

5. Ajoutez des produits à la collection manuellement.

6. Facultatif : pour masquer la collection sur l’un de vos canaux de vente actifs, modifiez la disponibilité de la collection.

7. Enregistrez votre collection.

Après avoir enregistré la collection tax:clothing (taxes:vêtements), la règle sur les produits d'habillement en vigueur est automatiquement appliquée, et le montant correct de la taxe est collecté sur les produits inclus à la collection.

N'utilisez la collection taxes : vêtements que pour les États de New York, du Massachusetts et du Rhode Island. Si une autre exonération fiscale s'applique dans votre juridiction, utilisez d'autres méthodes d'exonération ou marquez vos produits comme étant non imposables dans la section Prix de la page Produits.

Règles de la taxe sur les produits de vapeur en Colombie-Britannique

La Colombie-Britannique applique un taux de TVP supérieur aux produits à vapeur. En outre, la TPS s'ajoute à la TVP. Pour que Shopify calcule les taux de taxation corrects, vous devez créer une collection pour les produits de vapeur concernés portant le titre tax:eliquid_vaporizers.

Pour en savoir plus sur le taux de TVP pour les produits de vapeur, consultez le site web du gouvernement de la Colombie-Britannique.

Avant de commencer

Pour que la dérogation s’applique correctement, vous devez d’abord configurer vos comptes de taxes pour le Canada et la Colombie-Britannique.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

2. Cliquez sur Créer une collection.

3. Dans Titre, saisissez tax:eliquid_vaporizers en lettres minuscules.

4. Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.

5. Ajoutez des produits à la collection manuellement.

6. Facultatif : pour masquer la collection sur l’un de vos canaux de vente actifs, modifiez la disponibilité de la collection.

7. Enregistrez votre collection.

Après avoir enregistré la collection de tax:eliquid_vaporizers (taxes:eliquide_vaporisateurs), les taxes de vente en vigueur sont automatiquement appliquées, et le montant correct des taxes sera prélevé pour les produits de cette collection.

Règles fiscales sur les produits de vapeur en Saskatchewan

La Saskatchewan applique une taxe sur les produits de vapeur, ou une VPT sur les produits de vapeur. Pour que Shopify calcule les taux de taxation corrects, vous devez créer une collection pour les produits de vapeur concernés portant le titre tax:eliquid_vaporizers.

Pour en savoir plus sur la VPT sur les produits de vapeur, consultez le site web du gouvernement de la Saskatchewan.

Avant de commencer

Pour que la dérogation s’applique correctement, vous devez d’abord configurer vos comptes de taxes pour le Canada et la Saskatchewan.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

2. Cliquez sur Créer une collection.

3. Dans Titre, saisissez tax:eliquid_vaporizers en lettres minuscules.

4. Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.

5. Ajoutez des produits à la collection manuellement.

6. Facultatif : pour masquer la collection sur l’un de vos canaux de vente actifs, modifiez la disponibilité de la collection.

7. Enregistrez votre collection.

Une fois que vous avez enregistré la collection tax:eliquid_vaporizers, la TVP n'est plus perçue sur les produits de la collection et est remplacée par VST.

Définir un taux de taxe de 0 % pour la plupart de vos produits

Si la plupart de vos produits sont exonérés de la taxe de vente et que vous êtes dans un pays qui impose à la fois des taxes fédérales et régionales, vous pouvez alors remplacer les valeurs par défaut par 0 % dans la section Taxes de base.

Toutefois, pour les produits qui sont taxables, vous devez les ajouter à une collection, puis créer une dérogation fiscale pour cette collection.

Étapes