Overblog protège avec succès la liberté d’expression d’un client (MàJ)

Mise à jour : La cour d'appel a confirmé et même renforcé le jugement du tribunal de grande instance de Paris, en donnant raison à Overblog de ne pas avoir cédé à la censure d'un article critique exigée par la réalisatrice de La Rafle, Rose Bosch, indique PC Inpact. Selon la cour d'appel, "l'article incriminé, qui rebondit sur ces propos, ne caractérise pas une attaque contre la personne de [la réalisatrice], ni contre son œuvre ou sa réputation". Les magistrats reconnaissent que la critique était formulée dans des termes "vulgaires", mais ils estiment qu'elle s'inscrit "dans le champ de la liberté de critique, et d’expression, sans dégénérer en abus".

Article du 12 juin 2012 – 

Lors de la sortie DVD de son film La Rafle en 2010, la réalisatrice Rose Bosch avait accordé au magazine Les Années Laser une interview qui a fait polémique, dans laquelle elle disait se méfier "de toute personne qui ne pleurait pas en voyant le film". "Il lui manque un gêne : celui de la compassion (…) C'est du reste ce que pensait Hitler : que les émotions sont de la sensiblerie. Il est intéressant de voir que ces pisse-froid rejoignent Hitler en esprit, non ? En tout cas, s'il y a une guerre, je n'aimerais pas être dans la même tranchée que ceux qui trouvent qu'il y a " trop " d'émotion dans La Rafle".

En réaction, le blog de cinéphile Selenie.fr avait publié un article intitulé "Rose Bosch devrait fermer sa g…", qui critiquait sèchement les propos de la réalisatrice. "Outre le fait notable de dire une des plus grosses conneries de ces dernières années (…) ce qui me choque le plus est l'incroyable narcissisme dont elle fait preuve. Car de comparer ceux qui n'ont pas pleurer lors de son film à Hitler est une bêtise ; non seulement on peut aimer son film sans pleurer mais l'inverse est aussi possible j'en suis un bon exemple !", écrivait Selenie.

La critique n'a pas plu à Rose Bosch, qui avait décidé en avril 2012 (sans doute si tard parce que le billet restait bien référencé) de mettre en demeure l'hébergeur Overblog pour qu'il supprime l'article et pour qu'il lui communique l'identité du blogueur. La réalisatrice estimait que le billet comportait des "propos injurieux à son encontre et donc illicites".

En principe, la loi pour la confiance dans l'économie numérique fait obligation aux hébergeurs de supprimer les contenus "manifestement illicites" dès lors qu'ils leur sont signalés. Beaucoup de professionnels, parce qu'ils ne veulent pas engager leur responsabilité pénale, accèdent systématiquement à ce type de demandes sans chercher à en vérifier la légitimité. Mais Overblog, qui en a fait une politique forte, a décidé de refuser de retirer le billet, en estimant que les propos publiés par sa cliente n'étaient pas manifestement illicites.

La réalisatrice a mis ses menaces à exécution, en portant plainte contre Overblog pour qu'il supprime le billet sous peine d'astreinte de 1000 euros par jour de retard, et même qu'il le "rende inaccessible par la voie de l'internet" (sic).

Mais ce mardi 12 juin 2012, le Tribunal de Grande Instance de Paris a donné raison à l'hébergeur. "Même s'ils sont exprimés en termes plus vulgaires, vifs et désagréables, les passages dont se plaint la demanderesse ne caractérisent pas une injure visant sa personne ; ils ne constituent pas davantage un dénigrement de son film, ni de son œuvre passée ou future, mais seulement une appréciation très critique et un jugement de valeur portés par l'auteur du blog sur les déclarations de Rose Bosch", indique le jugement dont Numerama a eu connaissance.

Non seulement le billet est toujours en ligne, grâce à la résistance d'Overblog. Mais en plus l'identité du blogueur est restée protégée, ce qui lui évite de subir directement le même type de pressions, plus dure à encaisser par un particulier. N'en déplaise à Nadine Morano.

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