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Configuration des taxes canadiennes

Si vous utilisez Shopify pour la première fois, vous devez déterminer si vous devez facturer la taxe de vente avant de commencer à vendre. Vous devrez peut-être vous inscrire auprès de divers organismes fiscaux. Ensuite, vous pourrez configurer vos taxes dans Shopify pour vous assurer de facturer les taux qui s’appliquent, où que vous vendiez au Canada.

Sur cette page

Déterminer si vous devez facturer la taxe de vente

Vous devez déterminer si vous devez facturer la taxe de vente. En cas de doute, consultez un comptable fiscal local ou un autre spécialiste fiscal, ainsi que les organismes fiscaux provinciaux et fédéral.

Si votre boutique est située au Canada, vous devez généralement vous inscrire pour obtenir un compte de TPS/TVH si les deux conditions suivantes sont remplies :

  • Vous vendez ou louez des produits ou des services taxables.
  • Vos revenus provenant de ventes taxables au Canada dépassent 30 000 CAD au cours des quatre derniers trimestres civils consécutifs terminés, ou dépassent 30 000 CAD au cours du trimestre civil actuel.

Si votre boutique n'est pas située au Canada, vous devez généralement vous inscrire pour obtenir un compte de TPS/TVH si les deux conditions suivantes sont remplies :

  • Vous vendez des produits ou des services taxables à des clients au Canada et traitez ces commandes depuis un entrepôt situé au Canada.
  • Vos revenus provenant de ventes taxables au Canada dépassent 30 000 CAD au cours des douze derniers mois.

Si l'un des cas précédents s'applique à vous, vous devrez peut-être percevoir des taxes sur vos ventes, verser ces taxes à l’autorité fiscale compétente et produire des déclarations régulières auprès de cette dernière. Si vos ventes sont inférieures au seuil, vous n'avez pas besoin de vous inscrire pour obtenir un compte de TPS/TVH, ni de percevoir ou de verser des taxes.

Pour obtenir un résumé de la réglementation fiscale canadienne, consultez la référence sur les taxes canadiennes.

S’inscrire auprès de vos organismes fiscaux

Si vous devez facturer la taxe de vente dans une ou plusieurs juridictions canadiennes, vous devez contacter chaque organisme compétent et vous y inscrire. Le processus varie en fonction de l’emplacement de votre entreprise, des régions où vous vendez et des exigences de chaque administration.

Pour obtenir des liens vers les divers organismes fiscaux canadiens, consultez la page S’inscrire auprès des organismes fiscaux canadiens.

Configurer les régions dans lesquelles vous êtes inscrit

Une fois que vous vous êtes inscrit auprès des organismes fiscaux et que vous avez obtenu vos numéros d’inscription, vous pouvez configurer vos taxes. Ces étapes ne doivent être effectuées qu'une seule fois.

Étapes :

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.

  2. Dans la section Régions fiscales, cliquez sur Canada.

  3. Dans la section Taxe de vente, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

  4. Sélectionnez une région dans laquelle vous êtes inscrit.

  5. Dans la case Numéro fiscal, saisissez votre numéro fiscal. Si vous avez demandé un numéro fiscal, mais que vous ne l'avez pas encore, laissez cette case vide. Vous pourrez le mettre à jour lorsque vous recevrez votre numéro.

  6. Cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

  7. Facultatif : pour ajouter d'autres régions et numéros de compte, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

Vous pouvez modifier ou supprimer vos inscriptions ou vos numéros de compte en cliquant sur le bouton ... à côté du compte fiscal et en sélectionnant Modifier ou Supprimer.

Prochaines étapes

Vous pouvez créer des dérogations fiscales pour les produits auxquels les taux de taxation par défaut ne s'appliquent pas.