Gérer vos taxes dans l’UE
Après avoir mis à jour votre boutique pour utiliser les nouvelles fonctionnalités fiscales de l’UE, vous pouvez gérer vos paramètres de taxes, y compris vos inscriptions, vos dérogations et les exonérations de vos clients.
Sur cette page
Gérer les régions où vous êtes inscrit(e)
Vous pouvez ajouter, supprimer ou modifier vos inscriptions ou numéros de compte à tout moment.
Si vous bénéficiez d’une exonération pour micro-entreprise et que vous devez par la suite vous inscrire à la TVA dans d’autres pays, vous ne remplirez plus les conditions requises pour être exonéré(e). Les inscriptions à la TVA supplémentaires ne sont pas prises en charge avec l’exonération pour micro-entreprise. Si vous devez ajouter des inscriptions supplémentaires, vous devez d’abord remplacer votre type d’inscription par Inscription au guichet unique ou Inscription par pays.
Étapes :
Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne.
Dans la section Expédition de l’UE vers l’UE, effectuez l’une des opérations suivantes :
- Pour modifier une inscription à la TVA existante dans un autre pays de l’UE, dans la section Collecter la TVA dans un pays de l’UE, cliquez sur ... à côté de la région que vous souhaitez modifier.
- Pour configurer une nouvelle inscription à la TVA dans un autre pays de l’UE, cliquez sur Collecter dans un autre emplacement.
- Pour modifier une inscription à la TVA transfrontalière existante, dans la section Collecter la TVA de manière transfrontalière, cliquez sur ....
- Pour configurer une nouvelle inscription à la TVA transfrontalière, dans la section Collecter la TVA de manière transfrontalière, cliquez sur Collecter la TVA.
Mettez à jour vos régions et vos numéros de TVA.
Cliquez sur Enregistrer.
Dérogations fiscales
Parfois, les taux de taxation par défaut ne s’appliquent pas à certains produits. Par exemple, certains types de vêtements pour enfants peuvent être exonérés de taxes ou bénéficier d’un taux de taxation inférieur. Si les taux par défaut ne s’appliquent pas, vous devez créer une dérogation. Si vous utilisez Shopify Tax, vous utilisez des catégories de produits pour éliminer la nécessité de la plupart des dérogations.
Créer une dérogation fiscale sur un produit
La création d’une dérogation pour des produits est un processus en deux étapes. Tout d’abord, vous créez une collection qui inclut les produits ayant un taux de taxation différent. Ensuite, vous spécifiez la région à laquelle la dérogation s’applique, ainsi que le taux de taxation à utiliser.
Étapes :
- Créez une collection en procédant comme suit :
- Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.
- Cliquez sur Créer une collection, puis saisissez un nom pour celle-ci.
- Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.
- Cliquez sur Enregistrer la collection.
- Créez la dérogation en procédant comme suit :
- Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
- Dans la section Régions fiscales, cliquez sur la région pour laquelle créer une dérogation.
- Dans la section Dérogations de produits, cliquez sur Ajouter une dérogation.
- Sélectionnez la collection.
- Sélectionnez la région où la dérogation s’applique.
- Saisissez le taux de taxation de la collection dans cette région.
- Cliquez sur Ajouter une dérogation.
Créer une dérogation fiscale sur l’expédition
Les taxes sur les frais d’expédition peuvent également faire l’objet d’une dérogation. Les dérogations fiscales sur l’expédition prennent effet, que vous ayez ou non une politique fiscale en place sur votre page Taxes et frais de douane.
Étapes :
Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne.
Dans la section Dérogations d’expédition, cliquez sur Ajouter une dérogation.
Sélectionnez la région où vous souhaitez appliquer la dérogation.
Saisissez le taux de taxation pour l’expédition dans cette région.
Cliquez sur Enregistrer.
Gérer vos calculs de taxes
Vous pouvez gérer divers paramètres qui déterminent la manière dont la taxe est calculée sur vos produits. Par exemple, vous pouvez définir si les taxes sont incluses dans vos prix, si vous devez facturer la TVA sur les produits numériques et si vous devez appliquer la taxe aux coûts d’expédition. Vous gérez ces paramètres sur la page de paramètres Taxes et frais de douane. Pour en savoir plus, consultez la page Dérogations et exonérations fiscales.
Étapes :
Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
Dans la section Calculs des taxes, sélectionnez les options qui s’appliquent.
Cliquez sur Enregistrer.
Arrondi des taxes
Auparavant, les taxes étaient arrondies au niveau de la facture en les calculant sur le sous-total de la commande, puis en arrondissant le résultat. Après la mise à jour de vos paramètres pour utiliser les fonctionnalités fiscales de l’UE, les montants des taxes sont arrondis article par article. Dans ce cas, le montant total de la taxe est calculé en appliquant le taux de taxation à chaque article de la commande, en arrondissant le résultat, puis en additionnant ces sous-totaux pour obtenir le montant total de la commande.
L’arrondi des taxes article par article améliore le calcul des différents taux de taxation et facilite le calcul des taxes pour les commandes qui incluent des produits taxables et non taxables.
Exemple d’arrondi des taxes au niveau de la facture et article par article
Un client passe une commande de 42 articles différents, au prix unitaire de 14,99 EUR et soumis à une taxe de 20 %. La taxe par article est déterminée en multipliant le prix (14,99 EUR) par le taux de taxation (0,20), soit un résultat de 2,998 EUR.
Auparavant, les taxes de chaque article étaient additionnées et le total était arrondi. Dans ce cas, le total s’élevait à 125,916 EUR, qui était arrondi à 125,92 EUR.
Désormais, la taxe est arrondie au niveau de chaque article. Le montant de 2,998 EUR de taxe par article est arrondi à 3,00 EUR. Ces montants sont ensuite additionnés pour obtenir le total. Dans ce cas, le total de la taxe s’élève à 126,00 EUR.
Disponibilité de Shopify Tax
Les fonctionnalités de Shopify Tax sont disponibles pour tous les marchands, quel que soit leur type de forfait. Tous les marchands ont accès aux mêmes capacités de gestion de la TVA, y compris la validation automatisée et les exonérations au titre de l’autoliquidation. La seule différence réside dans la manière dont vous accédez à ces fonctionnalités.
Pour les marchands disposant des forfaits Basic, Grow ou Advanced, vous utilisez les profils de client pour gérer les informations sur la TVA, ajouter des numéros de TVA et configurer des exonérations au titre de l’autoliquidation. Pour les marchands qui utilisent Shopify Plus, vous utilisez les emplacements d’entreprise pour accéder à ces mêmes capacités de gestion de la TVA.
Toutes les autres fonctionnalités de Shopify Tax restent les mêmes pour tous les types de forfaits.
Exonération au titre de l’autoliquidation (UE/Royaume-Uni)
L’exonération liée à l’autoliquidation (UE/Royaume-Uni) dispense totalement de TVA les commandes expédiées à des clients situés au sein de l’Union européenne ou au Royaume-Uni, à condition que le pays de destination soit différent du pays de l’emplacement de traitement des commandes. Lorsque l’exonération s’applique, le client ne paie pas de TVA sur la commande ; il lui incombe de déclarer et de payer la TVA dans sa propre déclaration fiscale.
Vous pouvez afficher le champ Numéro de TVA de l’entreprise lors du paiement pour permettre aux clients de saisir leur numéro de TVA et d’appliquer l’exonération liée à l’autoliquidation pour les commandes transfrontalières éligibles dans l’UE ou au Royaume-Uni. Lorsque l’exonération fiscale est appliquée, une mention indiquant Mécanisme d’autoliquidation : le bénéficiaire est redevable de la TVA est ajoutée à la facture avec TVA. Lorsqu’un numéro de TVA est ajouté à un profil client ou B2B, il est automatiquement validé et enregistré dans le profil pour référence ultérieure. La validation de la TVA au paiement n’est disponible que pour les boutiques qui utilisent Shopify Tax pour calculer les taxes dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni.
Par exemple, l’exonération s’applique à une commande expédiée à un client B2B en Irlande depuis un emplacement de traitement des commandes en France. Cette exonération est basée sur votre emplacement de traitement des commandes, et non sur l’adresse de la boutique dans vos paramètres Général. L’exonération d’autoliquidation s’applique aux commandes de l’Union européenne vers d’autres pays de l’UE et aux commandes de l’Union européenne vers des pays du Royaume-Uni. L’exonération ne s’applique pas aux commandes du Royaume-Uni vers l’Union européenne, ni aux commandes du Royaume-Uni vers le Royaume-Uni. Un emplacement de traitement des commandes actif dans l’Union européenne est requis pour que l’exonération d’autoliquidation UE/Royaume-Uni fonctionne correctement. Si vous avez plusieurs emplacements de traitement des commandes, vous pouvez modifier l’emplacement de traitement des commandes d’une commande vers un autre emplacement hors du pays d’expédition du client pour permettre à l’exonération de fonctionner comme prévu.